[./testament.htm]
[./immobilier1.htm]
[./mariage.htm]
[./conjoints.htm]
[./consultations.htm]
[./nouveaux_produits.htm]
[./pour_nous_joindre.htm]
[./index.htm]
[./successions.htm]
[./immobilier1.htm]
[./duree.htm]
[./index.htm]
[Web Creator] [LMSOFT]
Immobilier (la suite)
M

          algré que le notaire soit un professionnel incontournable lors d’une transaction immobilière (achat, refinancement etc.), le travail effectué par celui-ci reste un mystère. Nous allons tenter de démystifier le tout.


Tout d’abord, le notaire à l’obligation d’être impartial avec toutes les parties, ceci veut dire qu'il ne pourra pas avantager quelqu’un dans une transaction (pas même son client). Par conséquent, il mettra toutes ses connaissances juridiques en oeuvre afin d'assurer la protection de toutes les parties et intervenants à l’acte notarié.


Lors d'une transaction immobilière, le travail du notaire comporte beaucoup d’étapes. Une des étapes les plus importantes est la recherche de titres. À notre étude notariale cette étape est faite uniquement par des notaires, étant donné son importance. Le but de cette étape est de s’assurer que la propriété à été bien transmise à travers le temps. C’est aussi par cette recherche de titres que le notaire est en mesure de connaître les charges sur votre propriété (ex. hypothèque, servitude …). Pour réaliser cette recherche de titres, le notaire devra remonter dans le temps et lire chaque acte (notarié ou pas) en lien avec la propriété qui à été inscrite au registre foncier du Québec. Pour certains actes le notaire doit remonter à la création du cadastre (registre foncier du Québec) et pour d’autres au minimum un titre avant 1964. Conséquemment, vous devinerez que plus de fois une propriété à été vendue et achetée, plus il y a de travail pour le notaire.

À l’occasion malheureusement nous trouvons des problèmes de titres, c’est-à-dire que lors d’une transaction précédente, quelque chose qui devait avoir été fait, ne l’a pas été, ou n’a pas été fait correctement. Heureusement, il est assez rare qu’il y ait des problèmes de titres, grâce au bon travail des notaires à travers le temps. Toutefois, l’humain étant ce qu’il est, nous en découvrons à l’occasion. Le plus important est d’avoir vu ce problème et de le corriger, pour s’assurer que vous n’aurez pas de mauvaises surprises.

Nous ne ferons pas l’énumération de toutes les autres étapes, ceci étant trop long.

Cliquer sur la flèche pour l'item précédant
Précédant

Avis : Les informations contenues sur ce site ne doivent en aucun cas être considérées comme des réponses à une consultation, un avis ou une opinion juridique formelle. Elles sont publiées dans un but d'information générale. Me Mylène Carrière ne peut être tenue responsable d'un dommage présenté comme résultant de l'utilisation de ce site. Ce site ne peut remplacer en aucun cas les services d'un notaire ou conseiller juridique.

 

Me Mylène Carrière, Notaire
297 Labelle          Tél: 450-592-7999
St-Jérôme, Qc      Fax:450-592-7998
J7Z 5L2